Réponse aux questions de M. Alain Dufour

À la question « A » du M. Dufour, il fait manifestement fausse route.

La cotisation d’équilibre du régime des employés de 740 000 $ a été assumée à même les résultats de l’exercice financier 2011. Le Règlement d’emprunt sera tout simplement annulé, puisque la cotisation a été versée sans que nous ayons eu à avoir recours à ce  Règlement d’emprunt. Lors d’une prochaine séance, nous adopterons une résolution pour abroger ce Règlement d’emprunt. Cela avait été clairement expliqué lors de la réunion de décembre que pratiquement, nous avions l’intention d’assumer cette obligation à même les dépenses courantes de 2011, mais que nous préférerions disposer d’un Règlement d’emprunt au cas où le surplus n’aurait pas été suffisant pour assurer la cotisation d’équilibre.

De plus, nous avons répondu à cette question lors de la réunion du conseil municipal du mois de mai 2012 à une question posée par la conseillère Archambault relativement lors du dépôt des résultats de l’exercice financier 2011, alors qu’elle demandait si nous allions avoir recours au Règlement d’emprunt pour assurer la cotisation d’équilibre. Nous lui avons alors expliqué que la cotisation d’équilibre avait été assumée à même l’exercice financier 2011 et que nous allions procéder à l’abrogation du Règlement d’emprunt lors d’une prochaine séance, tel que nous l’avions expliqué comme une des 3 trois alternatives possibles lors de la réunion du conseil municipal de décembre 2011.

La réponse à la question « A » rend conséquemment caduque la question « B » du citoyen, puisqu’elle découle des présomptions de la réponse à la question « A ».

Tout cela a déjà été expliqué en noir et en blanc, le citoyen aura à nouveau oublié de porter attention à nos propos pour verser dans une charge partisane contre l’administration municipale.

Denis Arpin

Conseiller municipal responsable des finances de la Ville de Saint-Bruno